Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOCCA
S.A.I.M.T.A. (S.A.R.L.), Société Avignonnaise d'Interventions Mécaniques et Techniques Annexes, 39, avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET.

Numéro de dépôt :
1180107
Date de dépôt :
12/08/1981
Lieu de dépôt :
AVIGNON

Présentation de la marque PROMOCCA

Déposée le 12 août 1981 par la société S.A.I.M.T.A. Société Avignonnaise d'Interventions Mécaniques et Techniques Annexes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PROMOCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.I.M.T.A. Société Avignonnaise d'Interventions Mécaniques et Techniques Annexes - France.

La marque PROMOCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROMOCCA est expirée depuis le 12 août 1991.

S.A.I.M.T.A. Société Avignonnaise d'Interventions Mécaniques et Techniques Annexes a également déposé les autres marques suivantes : PROMAGRI , AGRICAILLERIE , PROMOLOC , PROMOTRAC , OCCAGRI , PROMOMAT , BRICAGRI


S.A.I.M.T.A. (S.A.R.L.), Société Avignonnaise d'Interventions Mécaniques et Techniques Annexes, 39, avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Tous matériels d'équipement pour l'agriculture, le bâtiment, la manutention et les travaux publics.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.