Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3318081
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2024
RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE de S.A.H

Présentation de la marque RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHARD CHOCOLATIER – FRANCE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 18 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643662 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580719 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Chocolats et confiserie.