Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.H
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3490924
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/03/2027
Marque figurative de S.A.H

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639683 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Chocolats, confiseries, confiseries de chocolat, biscuits, pâtisseries.