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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.H
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LE BALLOTIN A TIROIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BALLOTIN A TIROIRS
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502637
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2028
LE BALLOTIN A TIROIRS de S.A.H

Présentation de la marque LE BALLOTIN A TIROIRS

Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BALLOTIN A TIROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BALLOTIN A TIROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BALLOTIN A TIROIRS arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2127973 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382631 - Publication au BOPI 2008-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248975 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240949 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248975 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 29 mars 1994 - Transmission de propriété n°170934 - Publication au BOPI 1994-03-29

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694936 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.