Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DE LA DEGUSTATION
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3687578
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2029
LA MAISON DE LA DEGUSTATION de S.A.H

Présentation de la marque LA MAISON DE LA DEGUSTATION

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA MAISON DE LA DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA MAISON DE LA DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE LA DEGUSTATION arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725017 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Revues, livres, journaux, magazines, brochures, prospectus, manuels, manuels de dégustation, publications ; guides, guides de recettes, guides de dégustation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à partir des produits précités.

Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation dans le domaine de la restauration ; organisation et conduite d'atelier de formation, notamment ateliers d'art culinaire ; cours de cuisine ; cours de dégustation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; prêt de livre.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide, snack-bars. Services de traiteurs. Hébergement temporaire.