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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.H
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KATISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KATISS
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1238504
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2023
KATISS de S.A.H

Présentation de la marque KATISS

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KATISS est expirée depuis le 9 juin 2023.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236074 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2017389 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179534 - Publication au BOPI 1994-12-13

Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609792 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2540881 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Articles de confiserie et chocolaterie.