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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.H
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DESIGN & CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESIGN & CHOCOLAT
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401193
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2022

Présentation de la marque DESIGN & CHOCOLAT

Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGN & CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DESIGN & CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESIGN & CHOCOLAT est expirée depuis le 9 janvier 2022.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2205189 - Publication au BOPI 2000-08-29

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240949 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248975 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244619 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248975 - Publication au BOPI 1998-02-02

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483204 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

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