Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) S.A.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOCOSHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque CHOCOSHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Machines pour la fabrication de pâtisseries, de confiseries, de crèmes glacées, de chocolats et de produits alimentaires à base de chocolat. ;
Appareils et installations de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage ; appareils de cuisson sur pierre, appareils de cuisson à la vapeur, autocuiseurs électriques, barbecues, grils, rôtissoires ; appareils électriques pour préparer les hot-dog, les croque-monsieur, la fondue, la raclette, le pop corn et les barbes à papa ; crêpières électriques, gaufriers électriques ; bouilloires électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, woks électriques, grille-pain, machines pour cuire du pain, toasteurs, panetières chauffantes, plaques chauffantes, chauffe-plats et chauffe-assiettes, thermoplongeurs, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques, sauciers électriques, sorbetières électriques, chocolatières électriques. ;
Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; coquilles de chocolats à garnir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches.
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