Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOSHELL
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3805636
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
CHOCOSHELL de S.A.H

Présentation de la marque CHOCOSHELL

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOSHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CHOCOSHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSHELL est expirée depuis le 11 février 2021.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , CHOCOMAC , BOÎTE DE DRESSAGE


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Machines pour la fabrication de pâtisseries, de confiseries, de crèmes glacées, de chocolats et de produits alimentaires à base de chocolat. ;

Appareils et installations de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage ; appareils de cuisson sur pierre, appareils de cuisson à la vapeur, autocuiseurs électriques, barbecues, grils, rôtissoires ; appareils électriques pour préparer les hot-dog, les croque-monsieur, la fondue, la raclette, le pop corn et les barbes à papa ; crêpières électriques, gaufriers électriques ; bouilloires électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, woks électriques, grille-pain, machines pour cuire du pain, toasteurs, panetières chauffantes, plaques chauffantes, chauffe-plats et chauffe-assiettes, thermoplongeurs, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques, sauciers électriques, sorbetières électriques, chocolatières électriques. ;

Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; coquilles de chocolats à garnir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches.