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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.H
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CHOCOMAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCOMAC
S.A.H., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3707933
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/01/2030
CHOCOMAC de S.A.H

Présentation de la marque CHOCOMAC

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) S.A.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHOCOMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.H domicilié(e) Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 406 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHOCOMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOMAC arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

S.A.H a également déposé les autres marques suivantes : LE CREATEUR D'EMOTIONS GUSTATIVES , LE DESIGNER D'EMOTIONS GUSTAVES , L'AROMATICIEN DU CHOCOLAT , CHOCOSHELL , OPUS CHOCOLAT , SOLOIST , KINTESSENS , LA LIGNE PURE DU CHOCOLAT , LA BARRE À BATONNET , BOÎTE DE DRESSAGE


S.A.H., Société Anonyme - Zone Industrielle - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 411406796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 17 août 2010 - Retrait partiel n°529850 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725336 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

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