Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRELOTS DU DIABLE
S. A. GOURMETS DE L'ARTOIS

Numéro de dépôt :
3159025
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
LES GRELOTS DU DIABLE de S. A. GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque LES GRELOTS DU DIABLE

Déposée le 8 avril 2002 par la société S. A. GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRELOTS DU DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société S. A. GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord - BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GOURMETS DE L ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord , BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France.

La marque LES GRELOTS DU DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRELOTS DU DIABLE est expirée depuis le 8 avril 2012.

S. A. GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GRELOTS DU GOURMET


S. A. GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA Les Portes du Nord - BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France - SIREN 393549944


S.A. GOURMETS DE L ARTOIS - ZA Les Portes du Nord , BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Viandes séchées, viandes conservées, salaisons, saucisses, saucissons.