CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE
Présentation de la marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE
Déposée le 28 octobre 1985 par S.A Gérard PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15