Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE
S.A Gérard PROUVOST, "Bureau du Moulin", 5, rue du Colibri, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.

Numéro de dépôt :
1328573
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1995
CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE de S.A Gérard PROUVOST

Présentation de la marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE

Déposée le 28 octobre 1985 par S.A Gérard PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A Gérard PROUVOST, "Bureau du Moulin", 5, rue du Colibri, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.

La marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION DELPHINE PROUVOST FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 1995.


S.A Gérard PROUVOST, "Bureau du Moulin", 5, rue du Colibri, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


ECREPONT ROBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Layette, vêtements de dessus et de dessous notamment pour enfants et adolescents.