Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEC DIFFUSION
S.A GEC DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4259095
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
GEC DIFFUSION de S.A GEC DIFFUSION

Présentation de la marque GEC DIFFUSION

Déposée le 23 mars 2016 par la société S.A GEC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEC DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la société S.A GEC DIFFUSION domicilié(e) ZI les manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 332 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEC DIFFUSION domicilié(e) ZI Les Manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France.

La marque GEC DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEC DIFFUSION arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

S.A GEC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DEBONSOL


S.A GEC DIFFUSION - ZI les manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France - SIREN 345332233


GEC DIFFUSION - ZI Les Manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Peinture, vernis, laques, enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tapis moelleux ; tapis antiglisse ; sous-tapis ; tapis en liège ; tapis en fourrure ; tapis-brosses ; tapis de jeu ; tapis de douche ; tapis de gymnastique ; tapis de couloirs ; tapis de lutte ; tapis de yoga ; tapis antidérapants pour baignoire ; petits tapis de sol ; tapis de protection emboîtables ; tapis en laine fait main ; impression de motifs pour tapis ; tapis et nattes pour véhicule ; motifs à incruster pour tapis.

Service d'impression sur textile, couture ; traitement des tissus, impression de motifs pour tapis, tissage de tapisseries, tissage de tapisseries pour le compte d'un tiers, impression de motifs pour dalles de moquette.