Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS DE CHATEAU
S.A.G.E.S.S.E. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3088279
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque NUITS DE CHATEAU

Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) S.A.G.E.S.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITS DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.G.E.S.S.E domicilié(e) 109 Avenue Auguste Renoir, 06520 MAGAGNOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NUITS DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS DE CHATEAU est expirée depuis le 12 mars 2011.


S.A.G.E.S.S.E. (Société Anonyme) - 109 Avenue Auguste Renoir, 06520 MAGAGNOSC - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; préparations cosmétiques pour la toilette et le bain ; savons pour la toilette et pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; shampooings. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club ; clubs de santé (mise en forme physique) et notamment à destination de personnes âgées ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions et de distribution de supports d'informations ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation (services d'imprésario), production et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réception (divertissement). Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées ; services de soins paramédicaux ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non pour personnes agées, personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes agées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services hôteliers, services médicaux et de maisons de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés à domicile ou non aux personnes agées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.