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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.G.AL
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TOURTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTIES
S.A.G.AL., Société Anonyme Guyomarc'h Alimentaire

Numéro de dépôt :
94535444
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque TOURTIES

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.A.G.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.G.AL domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 580 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France.

La marque TOURTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTIES est expirée depuis le 7 septembre 2004.

S.A.G.AL a également déposé les autres marques suivantes : TOURTY


S.A.G.AL., Société Anonyme Guyomarc'h Alimentaire - Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France - SIREN 875580136


S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

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