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Marques déposées par la société S.A FROMAGERIES CHABERT
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COEUR DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE SAVOIE
S.A FROMAGERIES CHABERT

Numéro de dépôt :
1699675
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/12/2010

Présentation de la marque COEUR DE SAVOIE

Déposée le 24 décembre 1990 par la société S.A FROMAGERIES CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « COEUR DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A FROMAGERIES CHABERT domicilié(e) 74150 VALLIERES (dossier no 2186724) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique et Fiscal CJF domicilié(e) (dossier no 2186724) - France.

La marque COEUR DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE SAVOIE est expirée depuis le 24 décembre 2010.


S.A FROMAGERIES CHABERT - 74150 VALLIERES (dossier no 2186724) - France - SIREN 320267784


Cabinet Juridique et Fiscal CJF - (dossier no 2186724) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186724 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Viandes, poissons,gibier, vollailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait; huile et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.