Déposée le 24 décembre 1990 par la société S.A FROMAGERIES CHABERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « COEUR DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S.A FROMAGERIES CHABERT domicilié(e) 74150 VALLIERES (dossier no 2186724) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique et Fiscal CJF domicilié(e) (dossier no 2186724) - France.
La marque COEUR DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE SAVOIE est expirée depuis le 24 décembre 2010.
S.A FROMAGERIES CHABERT - 74150 VALLIERES (dossier no 2186724) - France - SIREN 320267784
Cabinet Juridique et Fiscal CJF - (dossier no 2186724) - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186724 - Publication au BOPI 2000-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Viandes, poissons,gibier, vollailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait; huile et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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