Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS
/
LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir
S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
1409223
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007
LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir de S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir

Déposée le 14 mai 1987 par la société S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 36 rue Patenôtre, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2088853) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 163 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRUGIER Michel domicilié(e) (dossier no 2088853) - France.

La marque LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FUETTE GOURMANDE Le Pain de Plaisir est expirée depuis le 14 mai 2007.


S.A FOURNILS INVESTISSEMENTS - 36 rue Patenôtre, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2088853) - France - SIREN 384163507


FRUGIER Michel - (dossier no 2088853) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation n°2088853 - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 2 février 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°407052 - Publication au BOPI 2005-02-02

Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65105 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription - Transmission de propriété n°41842 - Publication au BOPI

Demande de renouvellement le 2 novembre 2004 n°2274947 - Publication au BOPI 2004-11-02

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices glace.