Déposée le 20 août 1992 par la société S.A FELINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 12 MOIS 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la société S.A FELINO domicilié(e) 6 rue Thalès - Parc Chateau Rouquey Nord, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 180 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HERVE CHATELLIER D.G SOCIETE FELINO - France.
La marque 12 MOIS 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A FELINO - 6 rue Thalès - Parc Chateau Rouquey Nord, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 027180397
MONSIEUR HERVE CHATELLIER D.G SOCIETE FELINO - France
Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209517 - Publication au BOPI 1996-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Eaux de toilette Parfums cosmétiques Tout article de papeterie Bagagerie Parapluies Vêtements en cuir Linges de table Linge de toilette Linge de literie Tout article de prêt à porter Tout article chaussant Tout article de chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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