Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEVAL
(S.A.) F.V.L., rue ORME GATEAU, 45400 SEMOY.

Numéro de dépôt :
1173778
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHANTEVAL

Déposée le 15 octobre 1980 par S.A.) F.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.) F.V.L., rue ORME GATEAU, 45400 SEMOY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. ROSIER. - France.

La marque CHANTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29


(S.A.) F.V.L., rue ORME GATEAU, 45400 SEMOY. - France


MR. ROSIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°2863 - Publication au BOPI 1981-46

Volailles.