Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE LANDELLE
Numéro de dépôt :
1224582
Date de dépôt :
08/01/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/01/1993
Présentation de la marque MARQUIS DE LANDELLE
Déposée le 8 janvier 1983 par S.A ETS PELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARQUIS DE LANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE LANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LANDELLE est expirée depuis le 8 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22