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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S A ETABLISSEMENTS CASSI
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BOUVAIS FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUVAIS FILS
S A ETABLISSEMENTS CASSI, société anonyme, à GEMEAUX (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1269968
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994
BOUVAIS FILS de S A ETABLISSEMENTS CASSI

Présentation de la marque BOUVAIS FILS

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) S A ETABLISSEMENTS CASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUVAIS FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A ETABLISSEMENTS CASSI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BOUVAIS FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUVAIS FILS est expirée depuis le 27 avril 1994.


S A ETABLISSEMENTS CASSI, société anonyme, à GEMEAUX (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

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