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Marques déposées par la société S.A.E.M.E.S SAEM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.E.M.E.S SAEM

Numéro de dépôt :
3211074
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013
Marque figurative de S.A.E.M.E.S SAEM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 2003 par la société S.A.E.M.E.S SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société S.A.E.M.E.S SAEM domicilié(e) 1, rue Léon Cladel,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 032 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian COSTE Avocat domicilié(e) 9, rue Alfred de Vigny,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211074.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2013.

S.A.E.M.E.S SAEM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S.A.E.M.E.S SAEM - 1, rue Léon Cladel,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 317032993


Christian COSTE Avocat - 9, rue Alfred de Vigny,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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