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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.E.L
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FRACOPAL IMPORT-EXPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACOPAL IMPORT-EXPORT
SARL S.A.E.L.

Numéro de dépôt :
1755338
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
18/05/2000
FRACOPAL IMPORT-EXPORT de S.A.E.L

Présentation de la marque FRACOPAL IMPORT-EXPORT

Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « FRACOPAL IMPORT-EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.E.L domicilié(e) 18 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LE MOIGNE - France.

La marque FRACOPAL IMPORT-EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACOPAL IMPORT-EXPORT est expirée depuis le 18 mai 2000.

S.A.E.L a également déposé les autres marques suivantes : EURODAL , EDEN , AMIGO


SARL S.A.E.L. - 18 RUE DU PARC, 29000 QUIMPER - France


MR LE MOIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Tous produits alimentaires frais ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.