Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) S.A.E.L. DECORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.E.L. DECORS domicilié(e) Les Bories, 81500 LAVAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 404 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque SAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAEL est expirée depuis le 23 juin 2009.
S.A.E.L. DECORS, (société anonyme) - Les Bories, 81500 LAVAUR - France - SIREN 310404843
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
- chandelles et bougies, notamment décoratives et pour gâteaux et pâtisseries. - objets de décoration en matière plastique, pour buffets, gâteaux et pâtisseries, notamment arbres, fleurs, feuilles, fruits, haches, scies, lutins, animaux, bonshommes, figurines, traîneaux, chalets, sabots, banderoles ; dentelles et décorations en papier pour buffets ; petits objets pour cocktails ou pour glaces et sorbets, à savoir piques, ombrelles en papier, lanternes en papier, éventails en papier, pailles pour la dégustation de boissons et petits agitateurs pour cocktails. - décorations pour arbres de Noël. - objets comestibles de décoration pour buffets, geaux et pâtisseries.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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