Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE BELLON PARIS
S.A.E. des Ets Albert D Autryve

Numéro de dépôt :
934985
Date de dépôt :
02/10/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque PIERRE BELLON PARIS

Déposée le 2 octobre 1975 par S.A.E. des Ets Albert D Autryve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « PIERRE BELLON PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.E. des Ets Albert D Autryve domicilié(e) (soc. an.), 34, rue du Moulin, Belleville-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque PIERRE BELLON PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PIERRE BELLON PARIS est expirée depuis le 2 octobre 1985.


S.A.E. des Ets Albert D Autryve - (soc. an.), 34, rue du Moulin, Belleville-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Inscription - Transmission de propriété n°125491 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125368 - Publication au BOPI

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