Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATT
S.A.E.D.E.

Numéro de dépôt :
1048653
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATT

Déposée le 28 avril 1978 par S.A.E.D.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.E.D.E. domicilié(e) (Société Anonyme) 1, Avenue du Chemin des Dames 62117 - BREBIERES - France.

La marque PATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PATT est expirée depuis le 28 avril 1988.


S.A.E.D.E. - (Société Anonyme) 1, Avenue du Chemin des Dames 62117 - BREBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.