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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) s a doseurs atlan
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ATLAN DOSEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLAN DOSEURS
s a doseurs atlan societe anonyme

Numéro de dépôt :
3540806
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/11/2017
ATLAN DOSEURS de s a doseurs atlan

Présentation de la marque ATLAN DOSEURS

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) s a doseurs atlan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ATLAN DOSEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) s a doseurs atlan domicilié(e) 103 av cyril besset,06100 NICE - 06100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 800 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc pla domicilié(e) 25 corniche a. de joly,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAN DOSEURS est expirée depuis le 30 novembre 2017.


s a doseurs atlan societe anonyme - 103 av cyril besset,06100 NICE - 06100 - France - SIREN 961800729


marc pla - 25 corniche a. de joly,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593968 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 14 février 2013 - Gage constitué n°594795 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils de mesure et de controle et en particulier appareils de dosage volumetrique pour distributeur de liquide.