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Marques déposées par la société S.A DEVEL FUN
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EDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEN
S.A DEVEL FUN

Numéro de dépôt :
96610318
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque EDEN

Déposée le 8 février 1996 par la société S.A DEVEL FUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société S.A DEVEL FUN domicilié(e) 33, Boulevard Saint Ruf, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 304 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROLLET S.A DEVEL FUN - France.

La marque EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN est expirée depuis le 8 février 2006.

S.A DEVEL FUN a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILLER FUNERAIRE DE FRANCE , GROUPEMENT DES CONSEILLERS FUNERAIRES DE FRANCE , GROUPEMENT DES ENTREPRISES FUNERAIRES DE FRANCE


S.A DEVEL FUN - 33, Boulevard Saint Ruf, 84000 AVIGNON - France - SIREN 382304921


Monsieur Philippe ROLLET S.A DEVEL FUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486765 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 7 décembre 2006 n°2328753 - Publication au BOPI 2006-12-07

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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