Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES
S.A DES MAGASINS RAFAL

Numéro de dépôt :
1720220
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000
JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES de S.A DES MAGASINS RAFAL

Présentation de la marque JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES

Déposée le 17 octobre 1990 par S.A DES MAGASINS RAFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A DES MAGASINS RAFAL, domicilié(e) 36 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France.

La marque JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE RAFAL LA MODE DES RONDES est expirée depuis le 17 octobre 2000.

S.A DES MAGASINS RAFAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTA


S.A DES MAGASINS RAFAL - 36 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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