Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIAL
S.A des Eaux Minérales Saint Martial Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95553733
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque SAINT MARTIAL

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) S.A des Eaux Minérales Saint Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A des Eaux Minérales Saint Martial domicilié(e) "Le Bourg", 46700 SAINT MARTIN LE REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 029 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE Anonyme des Eaux Minérales SAINT MARTIAL - France.

La marque SAINT MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARTIAL est expirée depuis le 17 janvier 2005.


S.A des Eaux Minérales Saint Martial Société Anonyme - "Le Bourg", 46700 SAINT MARTIN LE REDON - France - SIREN 352029953


SOCIETE Anonyme des Eaux Minérales SAINT MARTIAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.