Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAP'
S.A DECAP' (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1518104
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/11/1998
DECAP\' de S.A DECAP\' (S.N.C

Présentation de la marque DECAP'

Déposée le 17 novembre 1988 par S.A DECAP' (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « DECAP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A DECAP' (S.N.C.), domicilié(e) 18, rue Raoul Bramarie, 64340 BOUCAU.Nationalité franÇaise Gérants: MM. VERGES et MAIGNIEN - France.

La marque DECAP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP' est expirée depuis le 17 novembre 1998.


S.A DECAP' (S.N.C.) - 18, rue Raoul Bramarie, 64340 BOUCAU.Nationalité franÇaise Gérants: MM. VERGES et MAIGNIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Un bassin galvanisé et une pompe spécialement équipée pour le décapage; décapage de menuiseries, meubles et autres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.