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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S A D A M
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
S A D A M, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4268157
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
Marque en couleurs, figurative de S A D A M

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S A D A M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S A D A M domicilié(e) Route de Carmaux Larquipeyre - 81380 - LESCURE-D'ALBIGEOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 220 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268157.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

S A D A M a également déposé les autres marques suivantes : LESCURE


S A D A M, Société par actions simplifiée - Route de Carmaux Larquipeyre - 81380 - LESCURE-D'ALBIGEOIS - France - SIREN 087220380


Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; aide et conseils à la direction des affaires ; achats de produits et de services pour des sociétés tierces ; décoration de vitrines ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services ; gérance administrative d'espaces de vente ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; informations commerciales par l'intermédiaire de sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité radiophonique, télévisée ou en ligne par un réseau informatique ; relations publiques ; sondages d'opinion ; services de télémarketing ; recherche de marchés ; services de gestion d'espaces communs d'une grande surface comprenant de multiples espaces de vente ; services de gestion commerciale ;

Services de location d'espaces de vente ; services de location d'espaces de vente dans un ensemble formant une grande surface ; services d'agence de crédits ; services de financement ; cautions, garanties ; services de cartes de crédit et de fidélité ; crédit-bail ; souscription d'assurances ; consultations en matière financières ;

Services d'architecture de grandes surfaces ; conseils en conception de sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; études de projets techniques ; planification architecturale en matière d'espaces de vente en grandes surfaces ; stockage électronique de données ; services de décoration d'espaces communs de grandes surfaces.