S.A Ctb Compagnie des Transports de Besançon Bertrand DUPONT - Directeur
Numéro de dépôt :
3213171
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Présentation de la marque MOBILIGNES votre voyage sur mesure
Déposée le 24 février 2003 par la société S.A Ctb Compagnie des Transports de Besançon Bertrand DUPONT - Directeur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOBILIGNES votre voyage sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la société S.A Ctb Compagnie des Transports de Besançon Bertrand DUPONT - Directeur domicilié(e) 46, rue de Trey, BP 1123,25002 BESANÇON Cedex - 25002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A Ctb COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANÇON Bertrand DUPONT - Directeur domicilié(e) 46, rue de Trey, BP 1123,25002 BESANÇON Cedex - 25002 - France.
La marque MOBILIGNES votre voyage sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIGNES votre voyage sur mesure est expirée depuis le 24 février 2013.
S.A Ctb Compagnie des Transports de Besançon Bertrand DUPONT - Directeur - 46, rue de Trey, BP 1123,25002 BESANÇON Cedex - 25002 - France - SIREN 572028702
S.A Ctb COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANÇON Bertrand DUPONT - Directeur - 46, rue de Trey, BP 1123,25002 BESANÇON Cedex - 25002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Services téléphoniques. Télécommunications. Informations sur les transports.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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