Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOREE
(S.A) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1427484
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
03/02/1994

Présentation de la marque LA DOREE

Déposée le 3 février 1984 par S.A) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, domicilié(e) 8, rue du Tribourg, 21702 NUITS ST GEORGES CEDEX. - France.

La marque LA DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOREE est expirée depuis le 3 février 1994.


(S.A) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE - 8, rue du Tribourg, 21702 NUITS ST GEORGES CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Spiritueux autres que les eaux-de-vie