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Marques déposées par S.A CONDAMIN PRODON PARTICIPATIONS
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TEXEUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXEUROPE
S.A CONDAMIN PRODON PARTICIPATIONS, dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1658452
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
06/08/2000

Présentation de la marque TEXEUROPE

Déposée le 6 août 1990 par S.A CONDAMIN PRODON PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « TEXEUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A CONDAMIN PRODON PARTICIPATIONS, dont le siège social est à, domicilié(e) 11/13 Avenue de la République VENISSIEUX (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri de FRANCE - France.

La marque TEXEUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXEUROPE est expirée depuis le 6 août 2000.


S.A CONDAMIN PRODON PARTICIPATIONS, dont le siège social est à - 11/13 Avenue de la République VENISSIEUX (Rhône) - France


Monsieur Henri de FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Soies, mohairs, cotons, soies artificielles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).