Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L'INFORMATION
S.A COMPTOIR AUTUNOIS D'ELECTRICITE

Numéro de dépôt :
1372394
Date de dépôt :
16/08/1985
Lieu de dépôt :
AUTUN
Date d'expiration :
16/08/1995
ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L\'INFORMATION de S.A COMPTOIR AUTUNOIS D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L'INFORMATION

Déposée le 16 août 1985 par S.A COMPTOIR AUTUNOIS D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN), la marque française « ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L'INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A COMPTOIR AUTUNOIS D'ELECTRICITE, domicilié(e) 13, rue des Quatre Vents, 71400 AUTUN. - France.

La marque ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L'INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERPI ETUDES ET REALISATIONS POUR L'INFORMATION est expirée depuis le 16 août 1995.


S.A COMPTOIR AUTUNOIS D'ELECTRICITE - 13, rue des Quatre Vents, 71400 AUTUN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Appareils et instruments électriques, électroniques.Equipements pour le traitement de l'information.Ordinateurs, machines à écrire.Appareils et instruments pour la production et la régulation de courants électriques Supports d'enregistrements magnétiques.Appareils pour la transmission la reproduction du son et des images. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.