Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE
(S.A) Cidrerie de Montgommery

Numéro de dépôt :
1735329
Date de dépôt :
01/06/1983
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
01/06/1993
CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE de S.A) Cidrerie de Montgommery

Présentation de la marque CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE

Déposée le 1 juin 1983 par S.A) Cidrerie de Montgommery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A) Cidrerie de Montgommery, domicilié(e) Sainte Foy de Montgommery, 14140 LIVAROT - France.

La marque CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS DES DUCS DE NORMANDIE est expirée depuis le 1 juin 1993.

S.A) Cidrerie de Montgommery a également déposé les autres marques suivantes : RUBY PAM , CHERRY GOLD , NATURES OWN , DUCHÉ DU MESNIL , REGAL ONE , LA GRINDINIERE , FAVORITE , RUBYFLOR , IMPERIAL GOLD


(S.A) Cidrerie de Montgommery - Sainte Foy de Montgommery, 14140 LIVAROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Calvados