Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPPARO
S.A CEPPARO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97680418
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque CEPPARO

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) S.A CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPPARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A CEPPARO domicilié(e) Courtejarre, 47260 Verteuil d'Agenais - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A CEPPARO Jean-Marie VANNEYRE - France.

La marque CEPPARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPPARO est expirée depuis le 29 mai 2007.


S.A CEPPARO Société Anonyme - Courtejarre, 47260 Verteuil d'Agenais - France - SIREN 388789836


S.A CEPPARO Jean-Marie VANNEYRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Machines agricoles destinées à la récolte de fruits au sol et hors sol (prunes, cerises, olives, amandes, abricots, noix, noisettes, agrumes) et à la taille (compresseurs et matériel pneumatique). Récolteuses automotrices Vibreurs/secoueurs permettant de faire tomber les fruits Matériel de taille (compresseurs, sécateurs, tronçonneuses) Matériel d'élévation de personnes et notamment nacelles de taille à un ou plusieurs postes. Matériel de transport de fruits en palox ou en vrac

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.