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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A CAVE DU HAUT POITOU
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CROIX L'ABBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX L'ABBE
S.A CAVE DU HAUT POITOU SA

Numéro de dépôt :
94509167
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque CROIX L'ABBE

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) S.A CAVE DU HAUT POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CROIX L'ABBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2258203) - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 461 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CAVE DU HAUT POITOU domicilié(e) 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE LE POITOU (dossier no 2258203) - 86170 - France.

La marque CROIX L'ABBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX L'ABBE est expirée depuis le 24 février 2014.


S.A CAVE DU HAUT POITOU SA - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2258203) - 86170 - France - SIREN 402461958


S.A. CAVE DU HAUT POITOU - 32 Rue Alphonse Plault,86170 NEUVILLE LE POITOU (dossier no 2258203) - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258203 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613019 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628036 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

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