Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFE MON REGAL
Numéro de dépôt :
1631323
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque CAFE MON REGAL
Déposée le 16 octobre 1990 par S. A. CARREZ BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFE MON REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAFE MON REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153799 - Publication au BOPI 1993-01-18