Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE
S.A CAREDIS

Numéro de dépôt :
1407450
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque ORIGINE

Déposée le 14 octobre 1986 par S.A CAREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A CAREDIS, domicilié(e) 17, rue Nicolas Cugnot, 21.300 CHENOVE. - France.

La marque ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE est expirée depuis le 14 octobre 1996.


S.A CAREDIS - 17, rue Nicolas Cugnot, 21.300 CHENOVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.- Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.- Véhicules; appareils de locomotion par terre par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.