TOUTE L'ANNEE LE BON DEGRE
Présentation de la marque TOUTE L'ANNEE LE BON DEGRE
Déposée le 20 septembre 1989 par S.A CARCELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TOUTE L'ANNEE LE BON DEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOUTE L'ANNEE LE BON DEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTE L'ANNEE LE BON DEGRE est expirée depuis le 20 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05