Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLORAMAT
S.A CAMI GMC

Numéro de dépôt :
1298140
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2005

Présentation de la marque COLORAMAT

Déposée le 5 février 1985 par la société S.A CAMI GMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A CAMI GMC domicilié(e) RN 8 La Tourtelle, 13400 AUBAGNE (dossier no 2043819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 006 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERENGIER Yves Société CAMI - GMC domicilié(e) (dossier no 2043819) - France.

La marque COLORAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLORAMAT est expirée depuis le 5 février 2005.


S.A CAMI GMC - RN 8 La Tourtelle, 13400 AUBAGNE (dossier no 2043819) - France - SIREN 602006199


MONSIEUR BERENGIER Yves Société CAMI - GMC - (dossier no 2043819) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1995 n°2043819 - Publication au BOPI 1995-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292280 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 22 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241956 - Publication au BOPI 1997-08-22

Pigments, peintures et couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, couleurs fines et accessoires pour la peinture.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.