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Marques déposées par S.A.C.P.A
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SACPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACPA
S.A.C.P.A.

Numéro de dépôt :
1064586
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SACPA

Déposée le 3 mars 1978 par S.A.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SACPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.C.P.A. domicilié(e) (Soc. Civile agricole) 47190 AIGUILLON. - France.

La marque SACPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SACPA est expirée depuis le 3 mars 1988.

S.A.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : SACPA


S.A.C.P.A. - (Soc. Civile agricole) 47190 AIGUILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huile et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semence, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.