Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRALAINE
S.A C N P (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
92405430
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque VITRALAINE

Déposée le 6 février 1992 par la société S.A C N P (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « VITRALAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société S.A C N P (Sté Anonyme domicilié(e) 11 Rue Karl Marx, 18100 VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 977 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A C N P - France.

La marque VITRALAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRALAINE est expirée depuis le 6 février 2002.


S.A C N P (Sté Anonyme) - 11 Rue Karl Marx, 18100 VIERZON - France - SIREN 334977659


S.A C N P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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