SACM LA CASE AUX EPICES
Présentation de la marque SACM LA CASE AUX EPICES
Déposée le 26 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACM LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SACM LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACM LA CASE AUX EPICES est expirée depuis le 26 mars 2004.
S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1994 n°2030507 - Publication au BOPI 1994-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354902 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 10 août 1998 - Changement de dénomination n°259982 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 28 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168704 - Publication au BOPI 1994-01-28