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Marques déposées par la société S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE
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P'TIT-CHOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT-CHOC
S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE

Numéro de dépôt :
1423494
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque P'TIT-CHOC

Déposée le 12 août 1987 par la société S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT-CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE domicilié(e) Quai de la Zorn, 67270 HOCHFELDEN (dossier no 2090984) - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2090984) - France.

La marque P'TIT-CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT-CHOC est expirée depuis le 12 août 2007.

S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : SACM LA CASE AUX EPICES


S.A.C.M. SOCIETE ALSACIENNE DE CONDITIONNEMENT MODERNE - Quai de la Zorn, 67270 HOCHFELDEN (dossier no 2090984) - France - SIREN 718502966


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2090984) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090984 - Publication au BOPI 1997-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354902 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 28 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168704 - Publication au BOPI 1994-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Boissons lactées au chocolat et préparations pour faire ces boissons.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.