Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANNIBAL
(S.A) C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL

Numéro de dépôt :
92423241
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque HANNIBAL

Déposée le 18 juin 1992 par S.A) C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANNIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est (S.A) C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL, domicilié(e) 6 Rue Palestro, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAHED C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL SA - France.

La marque HANNIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANNIBAL est expirée depuis le 18 juin 2002.


(S.A) C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL - 6 Rue Palestro, 93500 PANTIN - France


Monsieur CHAHED C.M.C JEAN LOUIS VERMEIL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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