Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASOL
S.A.C.I. - Société d'Application de Chimie Industrielle

Numéro de dépôt :
954330
Date de dépôt :
03/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FORMASOL

Déposée le 3 mai 1976 par la société S.A.C.I. - Société d'Application de Chimie Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.C.I. - Société d'Application de Chimie Industrielle domicilié(e) (Soc. an. de droit francais), 12, rue Le Châtelier, Paris. - France.

La marque FORMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FORMASOL est expirée depuis le 3 mai 1986.

S.A.C.I. - Société d'Application de Chimie Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : ALUROX , FORMACIDINE , IODERMICINE , GERMAC , IOCIDINE , IODIP


S.A.C.I. - Société d'Application de Chimie Industrielle - (Soc. an. de droit francais), 12, rue Le Châtelier, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Inscription - Transmission de propriété n°20295 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°105550 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°103826 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.