Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' PRATIC !
S.A.C et B BARRAL

Numéro de dépôt :
3311608
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2014
C\' PRATIC ! de S.A.C et B BARRAL

Présentation de la marque C' PRATIC !

Déposée le 3 septembre 2004 par la société S.A.C et B BARRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' PRATIC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société S.A.C et B BARRAL domicilié(e) ZI PAYSSEL, CROQUELARDIT,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 958 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.C et B BARRAL domicilié(e) ZI PAYSSEL, CROQUELARDIT,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France.

La marque C' PRATIC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' PRATIC ! est expirée depuis le 3 septembre 2014.


S.A.C et B BARRAL - ZI PAYSSEL, CROQUELARDIT,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France - SIREN 329958417


S.A.C et B BARRAL - ZI PAYSSEL, CROQUELARDIT,47140 PENNE D'AGENAIS - 47140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.