Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETECH LA PREVENTION ACTIVE
S.A.C.E.D.I., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96627728
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque LETECH LA PREVENTION ACTIVE

Déposée le 29 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.C.E.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LETECH LA PREVENTION ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.C.E.D.I domicilié(e) ayant son siège social Le Trident, 2 Avenue de l'Europe, 31520 Ramonville-Saint-Agne - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 480 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque LETECH LA PREVENTION ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETECH LA PREVENTION ACTIVE est expirée depuis le 29 mai 2006.

S.A.C.E.D.I a également déposé les autres marques suivantes : BIWELL LA PREVENTION ACTIVE


S.A.C.E.D.I., Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social Le Trident, 2 Avenue de l'Europe, 31520 Ramonville-Saint-Agne - France - SIREN 309480085


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Casques de protection.Appareils médicaux d'électrothérapie.Selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes, coupelles d'appui d'avant-bras pour vélos de course; sièges de sulky.Chronomètres.Selles pour chevaux, tapis de selles pour chevaux, harnais et protège harnais pour chevaux, pièces en caoutchouc pour étriers.Chaussures, talonettes pour les chaussures, semelles de chaussures ou de bottes, chaussures de sport et semelles de chaussures de sport, gants (habillement), cuissards (habillement). Gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf, gants de cyclisme; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias et protèges-dos, tous ces produits étant des articles de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].